Northvolt dépose une demande d’autorisation au ministère de l'Environnement. Montérégie.

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MessageSujet: Northvolt dépose une demande d’autorisation au ministère de l'Environnement. Montérégie.   Northvolt dépose une demande d’autorisation au ministère de l'Environnement. Montérégie. Icon_minitime6/10/2023, 10:35

Bonjour !

5-10-2023


Northvolt dépose une demande d’autorisation au ministère de l'Environnement



Northvolt dépose une demande d’autorisation au ministère de l'Environnement du Québec pour l’intervention en milieux humides en vue de la préparation du site du projet de production de l’usine de batteries au lithium de les municipalités de McMasterville et Saint-Basile-le-Grand, en Montérégie.

Sur le site visé, il y a effectivement 52 hectares de «milieux humides d'intérêt métropolitain» qui sont, en théorie, protégés par le Règlement de Contrôle Intérimaire (RCI) de la Communauté métropolitaine de Montréal (CMM). Ce règlement a été adopté l'an dernier, vient « interdire toute construction, tout ouvrage, tous travaux ou toute activité dans les milieux terrestres et humides d’intérêt métropolitain». Toutefois, la CMM nous indique « qu'à la suite de l’adoption de ce RCI, les villes de McMasterville et Saint-Basile-le-Grand ont accepté une délégation de pouvoir pour appliquer le règlement sur leur territoire respectif; ce sont donc ces municipalités qui sont responsables de l’application réglementaire et qui pourront évaluer si le projet y est conforme ou non ». 

Les maires de McMasterville et de Saint-Basile-le-Grand ont répété qu’ils étaient convaincus qu’une fois que le projet serait expliqué, la population allait y adhérer massivement.


 Environ 70 hectares de terres agricoles touchés par le projet ?

La première phase du projet d'usine ne touchera pas les terres agricoles, mais le ministre de l'Économie, Pierre Fitzgibbon, a déjà prévenu que la deuxième phase allait nécessiter du « dézonage ». Nous avons eu accès aux numéros des 16 lots qui forment le site du projet. L'information est disponible sur le site web du ministère de l'Environnement. Au moins deux lots agricoles s'y trouvent, pour un total d'environ 70 hectares. Les sols de ces terres sont classés de niveau 2 sur 7 pour leur potentiel agricole; ce sont donc des terres de bonne qualité pour la production.


Northvolt dit que ni la phase 1 ni la phase 2 ne touchent que les terres agricoles.

À la suite de la publication de ce texte, Northvolt a fait savoir qu'elle ne touchera à aucune terre agricole pour aucune des phases de développement prévues pour le moment. Le porte-parole Laurent Therrien n'était pas en mesure d'expliquer pourquoi deux lots agricoles sont associés au projet sur le site gouvernemental ni pourquoi le ministre Fitzgibbon a évoqué du dézonage agricole. S'il faut changer la vocation des terres, la Commission de Protection du Territoire Agricole (CPTAQ) devra donner son autorisation, sauf si le gouvernement émet un décret pour accélérer les choses. Radio-Canada révélait la semaine dernière que le gouvernement a modifié un règlement environnemental, plus tôt cette année, qui pourrait avoir pour effet d’éviter un examen du BAPE (Bureau d’Audiences Publiques sur l’Environnement) à la Northvolt. Depuis, le ministre Fitzgibbon a déclaré que « des parties de l'opération »  pourraient être examinées par le BAPE.


Ce projet industriel financé par les gouvernements du Québec et du Canada sera construit sur un vaste terrain situé le long de la rivière Richelieu où se trouvent des zones boisées et des milieux humides. Il s’agit d’ailleurs d’un des rares milieux en friche de cette région. Selon des données fournies au journal Le Devoir par le Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les Changements Climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP), on y a recensé de nombreuses espèces fauniques, dont au moins 13 sont déjà inscrites sur la liste des espèces menacés ou en péril, du gouvernement fédéral canadien. Les données recueillies indiquent ainsi que la nidification de l’hirondelle de rivage (riparia riparia) sur ce terrain a été « confirmée ». Le ministère précise aussi que la nidification est « probable » pour l’hirondelle rustique (hirundo rustica), le goglu des prés, la grive des bois et le petit blongios (ixobrychus exilis), alors qu’elle est « possible » pour la paruline du Canada (cardellina canadensis), en raison de la présence d’un « habitat propice ».

Chacune de ces six espèces est inscrite comme étant « menacée », en vertu de la Loi sur les espèces en péril du Canada. Cela signifie qu’il existe une interdiction légale « d’endommager ou de détruire la résidence », par exemple le nid, de ces espèces. La même interdiction s’applique pour la tortue-molle à épines (apalone spinifera) et la petite chauve-souris brune (myotis lucifugus), deux espèces recensées sur le site qui sont « en voie de disparition », soit le statut le plus critique de la Loi sur les espèces en péril. Huit espèces font donc l’objet de mesures strictes de protection en vertu de cette loi fédérale.


142 espèces d’oiseaux

Le déclin de toutes ces espèces est essentiellement dû à la destruction de leur habitat causée par le développement industriel, l’étalement urbain, la disparition des milieux humides, mais aussi celle des zones boisées, précise le directeur général de la SNAP (Société pour la Nature et les Parcs du Québec), Alain Branchaud. En plus des espèces officiellement reconnues comme étant en péril, le MELCCFP indique que les inventaires et les observations dans le secteur ont permis de constater la présence de quatre espèces d’amphibiens et d’au moins 142 espèces d’oiseaux. Des espèces ont été recensées tout au long de l’année. Certaines nichent sur le site et d’autres utilisent les zones boisées ou les milieux humides dans le cadre de leurs migrations bisannuelle.


Sols et eau souterraine contaminés

Selon le système de gestion des terrains contaminés du ministère de l'Environnement québécois, les sols de l'ancienne usine d'explosifs de la compagnie Canadian-Industries-Limited (CIL) à McMasterville, qui accueillera une partie du projet de Northvolt, renferment des polluants comme le cadmium, le chrome, des hydrocarbures et du plomb, entre autres. L'eau souterraine est aussi contaminée aux métaux. Des efforts de décontamination ont été faits depuis plusieurs années sur le site.



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1-11-2023

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MessageSujet: Un secteur de l’usine de Northvolt du recyclage des batteries seras soumis à l’évaluation du BAPE.   Northvolt dépose une demande d’autorisation au ministère de l'Environnement. Montérégie. Icon_minitime10/11/2023, 09:09

Bonjour !

10 novembre 2023


Un secteur de l’usine de Northvolt du recyclage des batteries seras soumis à l’évaluation du BAPE



Cette autre usine de Northvolt prévois y faire le recyclage des batteries en fin de vie et seront utilisées pour en fabriquer de nouvelles devra être soumis à une étude du BAPE.


L’entreprise suédoise Northvolt, qui construira une méga-usine en Montérégie au Québec, devra passer le test du Pape (Bureau d’Audiences Publiques sur l’Environnement) pour recycler des matériaux de batteries, selon les information des journalistes de la société Radio-Canada. Les autres phases du projet ne seront pas assujetties à cet examen. Présentée comme le « plus important projet industriel de l’histoire du Québec » par le premier ministre québécois François Legault, la future usine de Northvolt sera surtout consacrée à la fabrication de cellules de batteries pour véhicules électriques. Comme rapporté par Radio-Canada en septembre, cette partie échappera à une évaluation du BAPE, grâce à un règlement modifié par Québec.

Au cours des derniers jours, toutefois, le gouvernement a prévenu l’entreprise qu’une autre phase y sera soumise, soit celle associée au recyclage des matériaux de batteries. Sur le site d’une superficie équivalente à 318 terrains de football où elle s'installera, entre St-Basile-le-Grand et McMasterville, Northvolt aménagera un bâtiment dans lequel elle récupérera les matières premières des batteries en fin de vie, notamment du lithium, du cobalt, du nickel et du manganèse, qui seront utilisées pour en fabriquer de nouvelles.

Cette activité pourrait générer plus de 50 000 tonnes de produits chimiques par année, ce qui est au-delà du seuil fixé par Québec. « Selon le projet qui nous a été présenté par l'entreprise elle-même, on excède ce déclencheur-là  » explique le ministre de l’Environnement Benoit Charette. « C’est ce qui nous permet, pour la phase de recyclage des batteries, de déclencher la procédure environnementale du BAPE ». L’organisme gouvernemental indépendant pourra ainsi examiner les impacts environnementaux de cette phase du projet. Il pourrait tenir des consultations publiques, au cours desquelles la population et des experts seraient invités à se prononcer, mais surtout, il sera attendu qu’il produise un rapport.

Le BAPE ne peut pas autoriser ou refuser un projet. Il transmet plutôt des recommandations au gouvernement qui doit ensuite trancher. « J’ai eu plusieurs rapports de BAPE au cours des dernières années et, souvent, ce sont des recommandations d'améliorations », précise Benoit Charette. « C’est plutôt rare que le BAPE dise un non catégorique à un projet ». La procédure d’évaluation environnementale qui s’enclenchera dans les prochaines années peut durer jusqu’à 18 mois, mais tout indique qu’elle ne retardera pas l’entrée en production de l’usine de Northvolt, attendue en 2026. 

Dans une première phase, l’entreprise suédoise se consacrera à la fabrication de cathodes. Il est attendu qu’elle puisse en produire jusqu’à 56 000 tonnes annuellement, alors que le seuil de production pour déclencher un examen du BAPE a été fixé à 60 000 tonnes pour cette catégorie de matériaux. « On ne veut pas déclencher un BAPE lorsque les critères ne l'exigent pas », tranche le ministre de l’Environnement. Dans les faits, la loi lui aurait permis de le faire, mais il préfère s’en tenir à la réglementation en vigueur. « C’est un pouvoir qui existe depuis plusieurs années. Il n’y a aucun ministre de l'Environnement qui s'en est prévalu, et je ne souhaite pas être le premier pour une raison bien simple », dit-il. « C'est important pour les promoteurs, mais également pour les citoyens, de connaître les critères de déclenchement d'un BAPE. Donc, si à tout moment on utilisait un pouvoir discrétionnaire, il n’y aurait plus de référence ». 

«Ce n'est pas parce qu'il n'y a pas de BAPE que l'entreprise n'a pas d'obligation », ajoute-t-il. « Il y a plusieurs certificats d'autorisation qui doivent être obtenus par l'entreprise elle-même ». Le gouvernement du Québec organisera d’ailleurs deux nouvelles séances d’information publiques aux municipalités de Saint-Basile-le-Grand et de McMasterville dans les prochaines semaines, elles s’ajoutent à ceux déjà tenues par l’entreprise Northvolt, pour répondre aux questions des citoyens. Les dates auxquelles elles auront lieu n’ont pas encore été déterminées à ce jour.


Sébastien Desrosiers, journaliste pour la Société Radio-Canada.


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MessageSujet: Des scientifiques inquiets du manque de transparence du projet de construction Nothvolt.   Northvolt dépose une demande d’autorisation au ministère de l'Environnement. Montérégie. Icon_minitime15/11/2023, 14:06

Bonjour !

15 novembre 2023


Des scientifiques inquiets du manque de transparence du projet de construction Nothvolt.



Des scientifiques, spécialistes de la recherche en biodiversité et des experts du climat sont inquiets du manque d’informations, de la transparence et du manque de  rigueur scientifique qui entoure le projet de construction de l’usine Northvolt en Montérégie. 

Ces scientifiques ont enregistrer une pétition et demandent au gouvernement du Québec de prendre le temps nécessaire pour considérer sérieusement les répercussions sur la biodiversité de projets comme Northvolt, et de favoriser la participation de la communauté scientifique, de la société civile et de la population aux discussions. Sans entrer dans le débat de l’éventuelle solution climatique de l’électrification des voitures, il est louable de vouloir agir pour le climat. Toutefois, l’action climatique ne doit pas se faire aux dépens de la vie qui nous entoure. Or, comme l’illustre le projet Northvolt sans études complètes du BAPE, on assiste à nouveau à du business « as usual » où l’enjeu crucial de la protection de la biodiversité passe en deuxième, voire en troisième plan, derrière l’économie et le climat. La biodiversité est bien plus qu’une simple collection d’espèces animales et végétales : elle est le tissu vivant qui maintient l’équilibre de notre planète. Elle devrait être au cœur de nos préoccupations, au nom de notre bien-être, de notre santé et de celle de l’environnement.

Force est de constater que moins d’un an après la COP15 à Montréal, l’effondrement de la biodiversité ne semble toujours pas être un enjeu majeur pour le gouvernement provincial. En effet, le site choisi pour le projet Northvolt est précieux pour la biodiversité : en plus d’abriter une riche diversité, il sert à la nidification et à la migration de 142 espèces d’oiseaux et assure le déplacement des espèces en favorisant la connectivité entre les îlots de nature de la région. S’il y a destruction du milieu humide, Northvolt assure qu’il y aura compensation pour les dommages engendrés sur la biodiversité sous forme pécuniaire ou par la création de nouveaux milieux humides. Si la première solution est loin d’offrir une réelle compensation pour la biodiversité, la seconde est insuffisamment précise pour en évaluer les conséquences pour la biodiversité locale. Par exemple, nous nous demandons comment, concrètement, Northvolt va créer de nouveaux milieux : à quel(s) endroit(s) ? Quand ? Et surtout, comme les milieux humides renferment différents types d’habitats, spécifiques à différentes espèces, à quel(s) type(s) d’habitat(s) peut-on s’attendre ?

L’empressement avec lequel un projet d’aussi grande envergure est mené, couplé au manque d’informations communiquées au public, entrave la capacité de la communauté scientifique, notamment universitaire, d’analyser les conséquences du projet pour la biodiversité et de proposer d’éventuelles solutions tant qu’il est encore temps. Ainsi, nous regrettons que ni un plan d’action concret pour la compensation ni la liste des espèces identifiées sur le site convoité ne soient divulgués. Nous nous demandons également si d’autres sites ont été envisagés, moins sensibles pour la biodiversité.



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Signataires de la pétition :
[url=https://divers.lpcdn.ca/redact/lapresse/dialogue/Northvolt-Lettre ouverte.pdf][Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Vanessa Di Maurizio, étudiante au doctorat en biologie, Université de Sherbrooke.
Coralie Beaumont, étudiante au doctorat en droit et codirection en biologie, Université de Sherbrooke.
Clara Casabona Amat, étudiante au doctorat en biologie, Université de Sherbrooke.

Varina Crisfield, étudiante au doctorat en biologie, Université de Sherbrooke.
Gabriel Boilard, coordonnateur de laboratoire en biologie, Université de Sherbrooke.

Guillaume Blanchet, professeur adjoint, Département de biologie, Université de Sherbrooke.
Kim Gauthier Schampaert, professionnelle de recherche en écologie, Université de Sherbrooke.
Marco Festa-Bianchet, Directeur, Département de biologie, Université de Sherbrooke.

Lydie Veilleux, professionnelle de recherche en écologie, Université de Sherbrooke.
Patrice Bourgault, enseignant en écologie, Université de Sherbrooke.
Jacob Beauregard, étudiante à la maîtrise en biologie, Université de Sherbrooke.
Allen Bush-Beaupré, professionnel de recherche en écologie, Université de Sherbrooke.

Gabriel Bergeron, étudiant au doctorat en biologie, Université Laval.
Camille Lévesque, étudiante à la maîtrise en biologie, Université de Sherbrooke.

Emmanuelle Marchand, étudiante à la maîtrise en biologie, Université de Sherbrooke.
Robert Bradley, Professeur titulaire, Département de biologie, Université de Sherbrooke.
Davia Yahia, étudiante à la maîtrise en biologie, UQAM.
Vanessa Poirier, étudiante au doctorat en biologie, UQAM.
Véronique Gravel, technicienne en écologie, Université de Sherbrooke.
Aymeric Oliveira-Xavier, étudiant au doctorat en biologie, Université de Sherbrooke.

Matthew Barbour, professeur adjoint, Département de biologie, Université de Sherbrooke.
Francis Banville, étudiant au doctorat en sciences biologiques, Université de Montréal.

Alain Paquette, professeur, département des sciences biologiques, UQAM.
Vincent Bellavance, professionnel de recherche en biologie, Université Laval.
Thierry Grandmont, étudiant au doctorat en biologie, Université Laval.
Laura Dénommée Patriganni, chargée de cours à forfait, Département de biologie, Université de Sherbrooke.
Justine Le Vaillant, post-doctorante en biologie, anciennement au Département de biologie, Université de Sherbrooke.
Emma Bacon, étudiante à la maîtrise en biologie, Université Concordia.
Dominique Fauteux, professeur associé, Département de biologie, Université Laval.

Sarah Tardif, étudiante au doctorat en biologie, UQAM.
Maria Faticov, post-doctorante en biologie, Département de biologie, Université de Sherbrooke.
Isabelle Laforest-Lapointe, professeure adjointe, Département de biologie, Université de Sherbrooke.
Mégane Déziel, étudiante au doctorat en biologie, UQAM.
Laurie Boulerice, étudiante à la maîtrise en biologie, Université de Sherbrooke.
Victor Cameron, chargé de cours, Département de biologie, Université de Sherbrooke.

François Briau, étudiant à la maîtrise en biologie, Université de Sherbrooke.
Sabine St-Jean, étudiante à la maîtrise en biologie, Université de Sherbrooke.
Alison Munson, professeur associé, Dép Sciences du bois et de la forêt, Université Laval.

Charlotte Langlois, étudiante à la maîtrise en biologie, UQAM.
Dominique Gravel, professeur titulaire, Département de biologie, Université de Sherbrooke.
Pierre Legagneux, professeur, Département de biologie, Université Laval.
Maxime Clenet, post-doctorant, Département de biologie, Université de Sherbrooke.

Marie-Pierre Varin, professionnelle de recherche, Département de biologie, Université de Sherbrooke.
Marc-André Villard, professeur associé, Département de biologie, chimie et géographie, UQAR.
Matthieu Weiss-Blais, étudiant à la maîtrise en biologie, Université Laval.
Daniel Kneeshaw, professeur, Département des sciences biologiques, UQAM.

Dominique Tardif, biologiste et agente de recherche, Département des sciences biologiques, UQAM.
Natacha Jetha, professionnelle de recherche, Département des sciences biologiques, UQAM.
Jean-Michel Brunet, étudiant à la maîtrise en biologie, UQAM.
Marc J. Mazerolle, professeur agrégé, Département des sciences du bois et de la forêt, Université Laval.

Kim Couture, étudiante à la maîtrise en sciences de l’environnement, UQAM.
Jessica Bao, étudiante à la maîtrise en biologie, UQAR.
Jeanne Clermont, stagiaire postdoctorale, Département de Biologie, Université de Sherbrooke.
Kim Ménard, étudiant. ex à la maîtrise en biologie, UL.
Jacob Caron Carrier, Chargé de cours en biologie, UQAR.
Lazare Berthelot, étudiant à la maîtrise en biologie, UQAR.
Wendy King, coordonnatrice de laboratoire et chargée de cours en biologie, Université de Sherbrooke.
Marie-Pier Brochu, étudiante au doctorat en sciences de l’eau, Centre-Eau-Terre-Environnement, Institut national de la recherche scientifique.
Sophie Lavoie, étudiante à la maîtrise en biologie, UQAR.
Anne-Sophie Caron, professionnelle de recherche, UQAT-Insectarium, et enseignante au Collège Dawson.
David Roy, Directeur général, Ateliers pour la biodiversité.
Patricia Denis, professionnelle de recherche, Université Laval.
William Parenteau, professionnel en conservation et restauration de milieux naturels, Nature-Action-Québec.
Camille Gaudreau-Rousseau, étudiante au doctorat en biologie, Université Laval.
Yann Surget-Groba, professeur, Institut des Sciences de la Forêt Tempérée, Université du Québec en Outaouais.
Dieu Merci Domboli, professionnel de recherche, département de géographie, Université Laval.
Claire-Cécile Juhasz, post-doctorante en biologie, Département de biologie, Université de Sherbrooke.
Emmanuelle Barreau, étudiante au doctorat en écologie comportementale, Université du Québec en Outaouais.
Simon Morvan, chercheur postdoctoral, Institut National de la Recherche Scientifique du centre Armand-Frappier, Santé & Biotechnologie.
Émilie Desjardins, étudiante au doctorat en biologie, UQAR.
Faby-Anne Gagné-Mimeault, étudiante au doctorat en économie écologique et agro-écosystèmes, Université du Québec en Outaouais.

Benoit Lapointe, coordonnateur de laboratoire en écologie, Université de Sherbrooke.
Monique Poulin, professeure titulaire, Université Laval.
Pierre Legendre, professeur titulaire, Département de sciences biologiques, Université de Montréal.

Jacques Brodeur, professeur, Département de sciences biologiques, Université de Montréal.
Théo GICQUEL de MENOU étudiant à la maîtrise en biologie, Université du Québec en Outaouais.

Paul Savary, post-doctorant, Département de Biologie, Université Concordia.
Étienne Yergeau, professeur titulaire, Institut national de la recherche scientifique.

Vincent Poirier, professeur agrégé, Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue.
Laurence Turmel-Courchesne, professionnelle de recherche, Université Laval.
Nadia Aubin-Horth, Professeure titulaire, Département de biologie, Université Laval.

Eric Harvey, Professeur régulier, Sciences de l’Environnement, Université du Québec à Trois-Rivières.
Marc Bélisle, Professeur titulaire, Département de biologie, Université de Sherbrooke.

Timothée Poisot, Professeur agrégé, Département de Sciences Biologiques, Université de Montréal.
Annie-Claude Malenfant, étudiante au BAC en biologie, UQAM.
Guillaume Larocque, professionnel de recherche, Centre de la science de la biodiversité du Québec, Université McGill.
Emmy L’Espérance, étudiante au doctorat en biologie, Institut national de la recherche scientifique, Centre Armand-Frappier, Santé Biotechnologie.
Shan Kothari, post-doctorant en biologie, UQAM.
Lytana Lécuyer, biologiste et étudiante à la maîtrise en biologie, UQAM.
Alison Derry, professeure, département des sciences biologiques, UQAM.
Jessica Fraser, étudiante au doctorat en sciences biologiques, Université de Montréal.

Sandra Hamel, Professeure agrégée, Université Laval.
Amélie Morin, biologiste et étudiante à la maîtrise en biologie végétale, Université de Laval.

Benjamin Mercier, étudiant à la maîtrise en biologie, Université de Sherbrooke.
Élise Filotas, professeure, Département Science et technologie, Université TÉLUQ.

Vincent Beauregard, professionnel de recherche en biologie, Université de Sherbrooke.
Philippe Gachon, Professeur régulier, département de géographie, Université du Québec à Montréal.
Julie Turgeon, professeure agrégée, Département de biologie, Université Laval.

Katherine Hébert, Post-doctorante, Département de biologie, McGill University.
Mélanie Lapointe, chargée de cours, Département de biologie, McGill University.

Étienne Léveillé-Bourret, professeur, département de sciences biologiques, Université de Montréal.
Michael Paulauskas, étudiant à la maîtrise, Université Concordia.
Claudie-Anne Langlois, étudiante à la maîtrise en biologie, département de biologie, Université de Sherbrooke.
Joëlle Spooner, étudiante à la maîtrise en sciences forestières, Université Laval.

Ludovic Landry-Ducharme, étudiant au doctorat en biologie, UQAR.
Simon Joly, Directeur, Institut de recherche en biologie végétale.
Rachel Demers, étudiante à la maîtrise en biologie, Université du Québec à Rimouski.

Alejandro Di Luca, professeur agrégé, Département des sciences de la Terre et de l’atmosphère, UQAM.
Oliver Sonnentag, professeur agrégé, chaire de recherche en bio-géosciences atmosphériques en hautes latitudes, Département de géographie, Université de Montréal.
Teodora Stan, étudiante à la maîtrise en Sciences de l’environnement, Université du Québec à Montréal.

Cathy Duguay, biologiste et étudiante à la maîtrise en sciences géographiques, Département de géomatique, Université de Sherbrooke.
Francesco S. R. Pausata, professeur, Département des sciences de la Terre et de l’atmosphère, UQAM.

Élise Bouchard, étudiante au doctorat en biologie, UQAM.
Martin-Hugues St-Laurent, professeur titulaire en écologie animale, Université du Québec à Rimouski.
Philippe Lucas-Picher, professeur, Département des sciences de la Terre et de l’atmosphère, UQAM.

Louis Moisan, Étudiant au doctorat en biologie, Université du Québec à Rimouski.
Annie Chaloux, professeure agrégée, École de politique appliquée, Université de Sherbrooke.
Julie Talbot, Professeure agrégée, département de géographie, Université de Montréal.

Raphaël proulx, Professeur titulaire en biologie de la conservation, Université du Québec à Trois-Rivières.
Maëlle Colin, étudiante à la maîtrise à l’Université Laval.
James King, professeur agrégé, département de géographie, Université de Montréal.

Maxime Fraser Franco, Candidat au doctorat en biologie, Département des Sciences Biologiques, Université du Québec à Montréal.
Philip Bertrand, PhD Biologie, Université du Québec à Rimouski.
Corinne Maurice, Professeure Associée, Chaire de Recherche en Interactions Microbiennes intestinales, Université McGill.
Emma Despland, Professeure titulaire, département de biologie, Université Concordia.

Kim Bannon, Agente de recherche, Département des Sciences Biologiques, Université du Québec à Montréal.
Francesca Sotelo, Étudiante à la maîtrise en Biologie, Université du Québec en Outaouais.
Clément Hardy, Étudiant au doctorat en Biologie, Université du Québec à Montréal.

Christian Messier, Professeur, Département des Sciences Biologiques, Université du Québec à Montréal.
Matt Follett, Étudiant au doctorat en biologie, Université du Québec à Montréal.



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MessageSujet: Re: Northvolt dépose une demande d’autorisation au ministère de l'Environnement. Montérégie.   Northvolt dépose une demande d’autorisation au ministère de l'Environnement. Montérégie. Icon_minitime10/1/2024, 12:58

Bonjour !

9 janvier 2024


Northvolt a le feu vert de Québec


Northvolt entamera dans les jours à venir les travaux préparatoires du site qui accueillera son usine de batteries après avoir obtenu, de Québec, les autorisations nécessaires, a annoncé l'entreprise mardi. Par communiqué, l'entreprise suédoise dit avoir obtenu « un permis d'intervention en milieux humides et hydriques » du ministère québécois de l'Environnement, des forêts et de la Lutte contre les Changements Climatiques. Un permis de construction de la ville de St-Basile-le-Grand est aussi nécessaire.

Par conséquent, Northvolt commencera dans les prochains jours les travaux préparatoires du site où elle construira des installations pour produire « des matériaux actifs de cathodes et de cellules de batteries pour véhicules électriques », en Montérégie. Afin d'avoir l'autorisation du ministère de l'Environnement québécois, l'entreprise dit avoir fait la démonstration qu'elle a « évité les zones les plus sensibles et qu'elle minimisera son empreinte sur le site ». Northvolt assure qu'elle a  « compensé son impact sur les milieux humides et qu'elle compensera celui sur les milieux naturels ». 

Ce vaste projet manufacturier de cellules de batteries avait bénéficié de l'aide financière des gouvernements fédéral et provincial à hauteur de 7,3 milliards de dollars. De plus, grâce à un prêt de 240 millions de dollars du gouvernement de François Legault, Northvolt s'était portée acquéreur du terrain de 18,5 millions de pieds carrés (1,7 kilomètre carré) qui abritait autrefois l'usine d'explosifs Canadian-Industries-Limited (CIL). Dans son communiqué, mardi, Northvolt a tenu à rappeler que « certains des milieux humides avaient été  créés par l'humain » lors des travaux de décontamination du site. Ces milieux humides, dit-elle, sont devenus « d'intérêt pour la faune ». Ainsi, Northvolt assure que sa démarche a pour effet « d'éviter »  l'habitat potentiel du petit blongios (lxobrychus exilis) et de la tortue molle à épines (apalone spinifera). Elle s'engage en outre à « protéger d'une zone tampon » les cours d'eau intermittents et permanents du site.

Toutefois, l'entreprise reconnaît qu'il ne sera « pas possible d'éviter l'ensemble des milieux humides » lors de la construction de son complexe manufacturier. En guise de compensation, elle dit avoir versé 4,75 millions de dollars au fonds de protection de l'environnement et du domaine hydrique de l'État québécois.


Pas d'empiétement significatif sur les milieux sensibles, dit le MELCCFP .

Dans un communiqué publié à la suite de celui de Northvolt, mardi, le Ministère québécois de l’Environnement, de la Lutte contre les Changements Climatiques, de la Faune, des Forêts et des Parcs affirme que « le projet ne comporte pas d'empiètement significatif dans les milieux jugés plus sensibles du site. Le terrain du projet est conforme à un usage industriel prévu par la règlementation municipale », dit aussi le ministère, qui rappelle que Northvolt devra obtenir de nouvelles autorisations pour construire et exploiter son complexe.

En ce qui a trait à l'usine de recyclage de batteries prévue dans le complexe de Northvolt, il faudra que les impacts sur l'environnement de celle-ci soient évalués et examinés par un BAPE (Bureau d’Audiance Publiques sur l’Environnement) précise le ministère. Ce n'est pas le cas pour le reste des activités auxquelles se livrera l'entreprise suédoise en Montérégie.

Fin septembre, le premier ministre François Legault avait affirmé qu'une évaluation du projet de la méga-usine par le BAPE « ne s’appliquait pas dans ce cas-là » M. Legault s'était voulu rassurant : « On va respecter les règles d'environnement ».


L'autorisation de détruire des milieux humides ?

Un document obtenu par Radio-Canada avait révélé qu'en vue d'ériger sa méga-usine, Batteries Northvolt Nord-Amérique inc. avait demandé en septembre dernierau ministère de l’environnement québécois le droit de remblayer des milieux humides dès le mois d'octobre. En moyenne, il faut généralement attendre 15 mois pour obtenir une telle autorisation ministérielle. C'est donc dire que Northvolt s'attendait à l’obtenir en un temps record. 

Les milieux humides d'intérêt métropolitain sont protégés par le Règlement de Contrôle Intérimaire (RCI) de la Communauté Métropolitaine de Montréal (CMM). En vertu de ce règlement adopté en 2022, toute construction, tout ouvrage, tous travaux ou toute activité sont interdits dans ces milieux humides. Or, le site dont dispose Northvolt pour son usine en devenir compte pas moins de 52 hectares de ces milieux naturels, « berceau de la diversité », comme le décrit le règlement de la CMM.

Toutefois, les municipalités de McMasterville et St-Basile-le-Grand ont accepté une délégation de pouvoir qui leur permet d'appliquer elles-mêmes ce règlement. Il revient donc à ces municipalités, qui accueilleront sur leur territoire respectif l'usine de cellules de batteries, d'en évaluer la conformité.


Anne Marie Lecomte,  Radio-Canada.
Thomas Gerbet,  Radio-Canada.

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MessageSujet: Re: Northvolt dépose une demande d’autorisation au ministère de l'Environnement. Montérégie.   Northvolt dépose une demande d’autorisation au ministère de l'Environnement. Montérégie. Icon_minitime13/1/2024, 13:10

Allo!
J'imagine que tu sais qu'il y a une manifestation citoyenne le 15 janvier à ce sujet?
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MessageSujet: Re: Northvolt dépose une demande d’autorisation au ministère de l'Environnement. Montérégie.   Northvolt dépose une demande d’autorisation au ministère de l'Environnement. Montérégie. Icon_minitime14/1/2024, 08:51

Épervière a écrit:
Allo!
J'imagine que tu sais qu'il y a une manifestation citoyenne le 15 janvier à ce sujet?

Bonjour !  Épervière.


Non désolé, je n'ai vu pas cette information.



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Épervière
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MessageSujet: Re: Northvolt dépose une demande d’autorisation au ministère de l'Environnement. Montérégie.   Northvolt dépose une demande d’autorisation au ministère de l'Environnement. Montérégie. Icon_minitime15/1/2024, 13:47

Ce soir 19:00, au centre Bernard Gagnon à St Basile le Grand Smile
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MessageSujet: Re: Northvolt dépose une demande d’autorisation au ministère de l'Environnement. Montérégie.   Northvolt dépose une demande d’autorisation au ministère de l'Environnement. Montérégie. Icon_minitime17/1/2024, 10:19

Bonjour !  Épervière.


Voici un peu plus de nouvelle sur les derniers évènements au sujet de l'usine de la Northvolt à St-Basile-le-Grand en Montérégie.


15 janvier 2024

Près d’une trentaine de personnes faisaient entendre leurs revendications concernant le projet Northvolt aux portes du centre civique Bernard-Gagnon de la municipalité de St-Basile-le-Grand, juste avant la séance ordinaire du conseil municipal.  La manifestation, organisée par le CAC (Comité-Action-Citoyenne), était principalement menée par des citoyens des villes de St-Basile et de McMasterville, les municipalités sur lesquelles se bâtiront les infrastructures de l’usine à cellules de batteries Northvolt. L’évènement mobilisait aussi des manifestants venus d’ailleurs. Le but de cette rencontre du CAC était de mettre de la pression sur la municipalité pour soumettre le projet Northvolt au BAPE (Bureau d’Audiences Publiques sur l’Environnement) avant le début des travaux de construction.

À 19 h 30, lors de la période de parole accordée aux Grandbasilois et Grandbasiloises, le maire de St-Basile, M. Yves Lessard, répondait à plusieurs questions concernant les revendications du CAC. Il invitait aussi les manifestants venus de l’extérieur à assister à la séance et annonçait leur accorder du temps à la fin de la soirée.


- Mia Delisle, hebdo Les-Versants-du-Mt-St-Bruno.
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10 janvier 2024


Le PQ réitère sa demande pour que Northvolt soit soumis au BAPE et exige davantage de transparence.

Joël Arseneau, député des Îles-de-la-Madeleine et porte-parole du Parti Québécois en matière d'Environnement et de Lutte contre les changements climatiques, ainsi que son collègue Pascal Paradis, député de Jean-Talon et porte-parole en Énergie, demandent à nouveau que le projet Northvolt soit soumis à un examen complet du BAPE (Bureau d’Audiences Publiques sur l’Environnement). Ils demandent également davantage de transparence du gouvernement dans ce dossier, que ce dernier qualifie lui-même de plus gros projet industriel de l'histoire moderne du Québec.

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Newswire.ca





16 janvier 2024


Les travaux se dérouleront de 7 h à 21 h conformément à la réglementation municipale de la ville de de St-Basile-le-Grand.


Suite aux nombreuses réactions qu’a suscité le début des travaux d’abattage sur le terrain de Northvolt lundi en soirée, la ville de St-Basile-le-Grand tient à rassurer les citoyens que le permis émis reflète notre réglementation municipale et que l’entreprise procèdera aux différents travaux en conformité à celle-ci. Conformément à la réglementation municipale relative au bruit qui autorise les travaux de 7 h à 21 h, Northvolt a confirmé son intention d’effectuer l’abattage d’arbres durant la plage horaire autorisée.

Les inspecteurs municipaux seront fréquemment sur le site afin d’effectuer une surveillance constante des opérations et s’assurer que la réglementation municipale soit respectée. Northvolt assure à la ville son entière collaboration.

Rappelons que la ville a émis le permis d’abattage d’arbres le 12 janvier dernier, suivant l’analyse des différents documents et pièces justificatives, dont le certificat d’autorisation du MELCCFP (Ministère québécois de l’Environnement, de la Lutte contre les Changements Climatiques, de la Faune et des Parcs).

La ville de St-Basile-le-Grand tiendra informés les citoyennes et les citoyens de l’évolution et de l’avancement des différents travaux par ses voies de communication usuelles.

Pour de plus amples détails sur le projet d’implantation de l’entreprise Northvolt à St-Basile-le-Grand. Visitez la page Web qui sera mise à jour selon l’avancement du projet.




Implantation de Northvolt sur le territoire grandbasilois

Sur un terrain d’une superficie totale de 172 hectares, dont 141 hectares sont situés à St-Basile-le-Grand, représentant 82 % du terrain, Northvolt s’établira sur les lots laissés vacants par la défunte usine d’explosif CIL (Canadian Industries Limited). Ce nouveau projet industriel de St-Basile-le-Grand comprend la production d’une usine de cellules de batteries et une installation pour le recyclage de batteries.

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Northvolt : Les travaux se dérouleront de 7 h à 21 h conformément à la réglementation municipale




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MessageSujet: Re: Northvolt dépose une demande d’autorisation au ministère de l'Environnement. Montérégie.   Northvolt dépose une demande d’autorisation au ministère de l'Environnement. Montérégie. Icon_minitime27/1/2024, 08:44

Bonjour !


27 janvier 2024



La Cour Supérieure du Québec rejette la demande d’injonction provisoire du CQDE.



Le CQDE (Centre Québécois du Droit de l’Environnement) alléguait devant la Cour Supérieur de justice du Québec que le MELCCFP (Ministère québécois de l’Environnement, de la Lutte contre les Changements Climatiques, de la Faune et des Parcs) avait donné carte blanche à la compagnie Northvolt en l’autorisant puisqu’il n’avait pas en main tous les engagements de l’entreprise en matière de compensation pour la perte de milieux naturels.

D’après le magistrat, l’audience d’injonction provisoire a pu permettre au CQDE « d’apprécier les termes de l’entente conclue entre le ministère de l’environnement et la compagnie Northvolt ». En échange du feu vert du MELCCFP, la jeune pousse suédoise s’est engagée à « créer », « restaurer » ou « préserver » des milieux naturels sur une zone de 30 à 50 hectares, jusqu’à l’équivalent de 90 terrains de football dans la région. « L’argument des demanderesses est loin de démontrer que le ministre abdique ses responsabilités ou exerce sa discrétion de façon déraisonnable en reportant à plus tard l’élaboration d’un plan de restauration de milieux humides », écrit le juge Collier, qui reconnaît toutefois que le chantier engendrera la « perte d’un milieu naturel à la fois rare et important pour l’environnement de la région ».

De plus, ajoute le magistrat, le pouvoir discrétionnaire du MELCCFP d’accorder ou non des autorisations s’exerce au « cas par cas ». Rien ne l’empêche de délivrer une autorisation sur un site après avoir refusé un projet au même endroit, note le juge Collier.

Le promoteur suédois a trois ans devant lui pour présenter son plan, déplorait l’organisme du CQDE qui souhaitait obliger Québec à réétudier l’octroi de son autorisation.

Dans la foulée de cette décision rendue vendredi (26-01-2024) par le juge David R. Collier, l’entreprise a aussitôt annoncé la relance de son chantier de 7 milliards de dollars. Les activités étaient à l’arrêt depuis une semaine en raison de la démarche judiciaire. Selon l’avocate de l’entreprise Nathalie-Anne Béliveau « Un délai supplémentaire aurait été  fatal pour l’usine de Northvolt et l’entièretée du projet aurait été compromis », à telle plaidée, mercredi, lors des audiences devant la Cours Supérieur.

Malgré sa déception, le CQDE n’a peut-être pas dit son dernier mot. L’organisme pourrait revenir à la charge avec le dépôt d’une injonction interlocutoire après avoir analysé la décision du juge Collier. La tournure des évènements met « beaucoup de pression » sur le CQDE pour « agir le plus rapidement possible », a reconnu l’avocat, Marc Bishai. « L’entreprise aura toujours le choix de continuer ses travaux ou de prendre acte des demandes répétées de la société civile, des citoyens et citoyennes, de soumettre volontairement son projet à un BAPE. Le gouvernement Legault aussi pourrait intervenir pour le faire. Jusqu'à présent, ni l'un ni l'autre n'a mentionné l'intention d'aller dans ce sens ».


- Julien Arsenault pour le journal La Presse.



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